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Marques déposées par BOURREIL Jean - Joseph
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CHATEAU SEQUERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEQUERE
BOURREIL Jean - Joseph

Numéro de dépôt :
1498902
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/07/1997
CHATEAU SEQUERE de BOURREIL Jean - Joseph

Présentation de la marque CHATEAU SEQUERE

Déposée le 23 juillet 1987 par BOURREIL Jean - Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU SEQUERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURREIL Jean - Joseph, domicilié(e) "Château Sequere" TARERACH, 66320 VINCA. - France.

La marque CHATEAU SEQUERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEQUERE est expirée depuis le 23 juillet 1997.

BOURREIL Jean - Joseph a également déposé les autres marques suivantes : Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE


BOURREIL Jean - Joseph - "Château Sequere" TARERACH, 66320 VINCA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Tous produits de l'exploitation et en particulier Pépinières, bois et plants de vigne, A l'exeption des vins et eaux-de-vie autres que d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée Exploitation de CHATEAU SEQUERE.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.